La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est une union de plusieurs associations qu’on nomme les clubs quads. Il existe actuellement plus de 100 clubs quads au Québec.

La FQCQ est un organisme sans but lucratif, qui a pour but et objet le développement du loisir du quad au Québec.

La FQCQ offre différents services aux clubs quads comme : préparer et fournir divers documents et formulaires, procéder à la formation des agents de surveillance de sentiers, négocier des tarifs avantageux pour l’achat de signalisation, produire un magazine pour leurs membres, etc.

La FQCQ a pour membres les clubs quads et les clubs quads ont pour membres les quadistes détenteurs de droit d’accès aux sentiers.

Voir plus de détails sur la FQCQ

Un club quad est un organisme sans but lucratif, constitué d’un comité administratif composé de bénévoles. Un club quad assure le bon déroulement de l’activité du quad sur son territoire. Ses bénévoles développent et entretiennent les sentiers et infrastructures, procèdent à l’installation de la signalisation et organisent des activités pour les membres. Les clubs quads regroupent également des agents de surveillance, parmi leurs bénévoles, dont le mandat est d’assurer la sécurité dans leurs sentiers.

La principale source de financement des clubs quads est la vente de droit d’accès aux utilisateurs. La recette de ces ventes est réinvestie dans l’entretien du réseau, l’achat de signalisation, la construction de relais, ponts et passerelles, et autres. Un club quad est, en quelque sorte, une coopérative dont se dotent les quadistes pour avoir le privilège de pratiquer leur loisir préféré.
Quel club quad choisir?

Pour trouver les coordonnées d’un club quad:

• Consultez notre répertoire des clubs quads.
• Sélectionnez la région souhaitée.
• Identifiez le club quad le plus près de chez vous, ou le plus près du lieu ou vous circulerez le plus fréquemment en quad.

Qu’on le nomme « vignette » ou « carte de membre », le droit d’accès est obligatoire pour utiliser les sentiers de quad. Le droit d’accès se compose d’une vignette autocollante, qui doit être apposée sur l’aile avant gauche du véhicule et d’un reçu « copie du membre » qui doit être conservé puisqu’il peut être exigé lors de vérifications en sentiers.

Qui peut utiliser les sentiers de quads?

Tout détenteur d’un droit d’accès circulant avec un véhicule hors route autorisé* dans les sentiers concernés.

Les véhicules de type côte à côte et les quads munis de chenilles ne sont pas acceptés dans les sentiers de tous les clubs quads.

Pourquoi acheter un droit d’accès aux sentiers (devenir membre) d’un club quad?

Acheter un droit d’accès aux sentiers auprès d’un club Quad est une obligation légale (voir l’amende prévue pour les contrevenants) pour les utilisateurs des sentiers fédérés, mais c’est surtout un geste socialement responsable pour partager les frais d’exploitation qui s’y rattachent.

L’achat du droit d’accès aux sentiers auprès d’un club quad donne :

• Le droit de circuler sur les sentiers de tous les clubs quads du Québec.
• L’abonnement au magazine Sentier Quad pour 4 parutions.
• La possibilité de bénéficier d’un régime d’assurance quad, exclusif aux membres des clubs quad, permettant d’assurer son véhicule à un taux concurrentiel.

Où puis-je acheter un droit d’accès aux sentiers de quad?

Dès octobre 2020, les droits d’accès seront vendus exclusivement en ligne par le biais du site web de la Fédération Québécoise des Clubs Quads.

J’ai changé de véhicule en cours de saison, que se passe-t-il avec mon droit d’accès ?

Pour toute demande de remplacement, envoyer une demande par courriel à info@fqcq.qc.ca ou appelez la FQCQ au 514 252-3050 puis faites le 0, une personne au service à la clientèle vous demandera les informations nécessaires pour procéder au remplacement de votre droit d’accès.

• Important : Si vous changez de véhicule, assurez-vous de récupérer et conserver la vignette de votre ancien véhicule pour obtenir un remplacement. Un droit d’accès n’est pas transférable à un autre individu.

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Avec un droit d’accès, est-ce qu’on peut aller dans les sentiers de tous les clubs?

Oui, détenir un droit d’accès aux sentiers de quads permet de circuler dans tous les sentiers des clubs quads de la province, à condition que le type de véhicule hors route soit autorisé* dans les sentiers de clubs concernés.

*Les véhicules de type côte à côte et les quads munis de chenilles ne sont pas acceptés dans les sentiers de tous les clubs quads.

Quelle précaution dois-je prendre pour coller ma vignette sur mon véhicule?

• L’emplacement où vous apposez la vignette doit être exempt de graisse, de cire, ou de produits pour faire briller le plastique, pour que la vignette adhère correctement.
• La vignette ne doit pas être apposée sur une surface trop froide. Réchauffez l’emplacement avant de la mettre en place. La chaleur de la paume de votre main, appliquée pendant quelques minutes, suffira normalement à réchauffer adéquatement la surface.
• Évitez l’utilisation d’une machine de lavage à pression près de la vignette. Cette précaution est aussi applicable aux autocollants décoratifs de votre véhicule qui risquent également d’être endommagés. Que dois-je faire si j’ai perdu ou endommagé ma vignette? Si possible, récupérez votre vignette, ou ce qui en reste. Joignez là à votre reçu, « copie du membre » et contactez votre club quad pour obtenir un remplacement.

Vous avez changé de véhicule, votre vignette est endommagée ou perdue?
Voici les étapes pour obtenir le remplacement de votre vignette.

Vous devez envoyer votre demande à par courriel à l’adresse : info@fqcq.qc.ca

Pour un changement de véhicule ou une vignette endommagée, vous devez inscrire :

• Votre numéro de droit d’accès
• Vos nom et prénom
• Votre numéro de téléphone
• La raison de votre demande de remplacement
• Une photo couleur lisible de l’ancienne vignette découpée en 4 ou qui affiche NUL sur la plus grande partie de sa surface.
• S’il s’agit d’un changement de véhicule, joindre aussi une photo lisible de l’immatriculation.

Pour une vignette perdue, vous devez inscrire :

• Votre numéro de droit d’accès
• Vos nom et prénom
• Votre numéro de téléphone

Votre numéro de droit d’accès ne changera pas, mais vous recevrez une vignette de remplacement numérotée et une nouvelle copie imprimée prouvant qu’on vous a attribué cette nouvelle vignette.

Notez que des frais d’administration de 20$ sont demandés pour le remplacement d’une vignette.

Avant de partir, assurez-vous également que votre véhicule, quel qu’en soit le modèle ou le type, soit conforme aux exigences de la Loi sur les véhicules hors route et possède les équipements obligatoires suivant:

• Phare blanc à l’avant.
• Feu de position rouge à l’arrière.
• Feu de freinage rouge à l’arrière.
• Rétroviseur, solidement fixé au côté gauche du véhicule.
• Système d’échappement.
• Système de freinage.
• Cinémomètre.
• Tout autre équipement déterminé par règlement.

Les paragraphes 3, 4 et 7, ne s’appliquent qu’aux véhicules construits après le 1er janvier 1998. (1996, c. 60, a.2)

Les autoquad (véhicules de type côte à côte) doivent, en plus des items mentionnés précédemment, être munis des équipements suivants:

• 1°  un cadre de protection, pour prévenir les blessures en cas de renversement, formé d’au moins deux arceaux de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses;
• 2°  des portières ou des filets de rétention pour chacun des accès à l’habitacle du véhicule;
• 3°  une poignée de maintien pour chaque passager;
• 4°  une ceinture de sécurité à trois points d’ancrage ou plus pour chaque occupant du véhicule;
• 5°  un appuie-tête pour chaque occupant du véhicule;
• 6°  un moteur d’une cylindrée maximale de 1 000 cm3;
• 7°  des pneus tout-terrain conformes aux normes établies par un règlement du gouvernement;
• 8°  un rétroviseur à l’intérieur du véhicule fixé au centre de la partie supérieure avant du cadre de protection.

Toute personne prenant place sur ou à bord d’un quad, d’une carriole ou d’un véhicule de type côte à côte est tenue de porter les équipements de protection prévus dans le texte de la Loi sur les véhicules hors route:

Chaussure et équipement requis.

Toute personne qui circule à bord soit d’un véhicule hors route, soit d’un traîneau ou d’une remorque tiré par un tel véhicule, doit porter des chaussures et l’équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:

• Un casque.
• Des lunettes de sécurité si le casque n’est pas muni d’une visière.
• Tout autre équipement prescrit par règlement.

Avant de partir, assurez-vous d’avoir en votre possession les documents suivants:

• Votre droit d’accès aux sentiers valide (voir les détails dans « Quel est le prix du droit d’accès? »)
• Votre certificat d’immatriculation de la SAAQ;
• Votre preuve d’assurance responsabilité civile de 1 000 000$ (obligatoire pour tous les véhicules hors route).
• Un permis de conduire valide émit par la SAAQ* de classe 5 pour véhicule de promenade, de classe 6D pour cyclomoteur ou de classe 8 pour tracteur de ferme. Attention, le permis d’apprenti conducteur n’est pas reconnu par la loi dans ce cas précis.
• Un document officiel prouvant votre âge (permis de conduire, carte d’assurance maladie ou autre).
• Certificat d’aptitude (si vous êtes âgé de 16 et 17 ans ou si vous êtes âgé de 18 ans et plus et transportez un passager sur un quad sur lequel un siège d’appoint autorisé a été installé.).
• Contrat de location ou document du prêt, le cas échéant.

*Permis de conduire valide émis par la Société d’assurance automobile du Québec

Le code de la sécurité routière du Québec prévoit que, le conducteur d’un véhicule hors route doit posséder un permis de conduire valide pour emprunter les traverses de route et chemins autorisés à la circulation aux quads. Un permis de conduire pour cyclomoteur, pour tracteur ou pour véhicule de promenade est nécessaire pour obtenir la couverture de la SAAQ en cas de collision du véhicule hors route avec un véhicule automobile en mouvement sur le réseau routier.

Est-ce que je peux emprunter le véhicule d’un parent ou ami?

Tout comme une automobile, il est permis d’emprunter le véhicule d’une autre personne tant que vous avez en votre possession le document de droit d’accès ainsi que les enregistrements du véhicule.

• Les quads.
• Les quads monoplaces équipés d’un dispositif pour passager. (Attention : le conducteur doit être âgé de 18 ans ou plus et être détenteur d’un certificat d’aptitude pour transporter un passager sur un quad sur lequel un siège d’appoint autorisé a été installé. Vous référer à la section Cours de conduite)
• Les quads conçus pour transporter deux personnes.
• Les véhicules de type côte à côte (motoquad) d’une largeur maximum de 66 pouces, à l’exception de certains tronçons (à valider avec le club).
• Poids maximum de 950 kg pour un véhicule côte à côte ou multiplace.

*Période d’utilisation d’antidérapants (crampons): En hiver, le Code de la Sécurité Routière permet l’utilisation de crampons sur les pneus de quad et de véhicule de type côte à côte, pour la période du 15 octobre au 1er mai inclusivement.

Où peut-on circuler avec un véhicule de type côte à côte (autoquad)?

Depuis l’été 2017, les autoquads d’une largeur maximale de 66 pouces, sont acceptés sur les sentiers de tous les clubs quads du Québec, à l’exception de certains tronçons (à valider avec le club).

Peut-on utiliser un système de chenilles sur un véhicule de type côte à côte?

Non. Seuls les véhicules tout-terrain munis d’un guidon et pouvant être enfourchés y sont autorisés.

Doit-on porter un casque lorsqu’on circule avec un véhicule de type côte à côte?

Oui. L’utilisateur de véhicule de type côte à côte ne peut se soustraire aux obligations prévues dans la Loi sur les véhicules hors route. De plus, les occupants d’un tel véhicule doivent porter leur ceinture de sécurité et le véhicule doit posséder des portes ou filets latéraux pour la protéger les personnes qui prennent place à bords.

Quel est l’âge requis pour conduire un véhicule de type côte à côte?

Tout conducteur de véhicule de type côte à côte doit être âgé d’au moins 18 ans. Voir l’article 9 de la section IV de l’arrêté ministériel.

Quel âge doit avoir, ou de quelle taille doit être, un passager pour circuler à bord d’un véhicule de type côte à côte?

À ce sujet, le texte de l’arrêté ministériel se lit comme suit :

SECTION IV

10. Lorsqu’il est assis et porte correctement la ceinture de sécurité du véhicule, tout passager d’un véhicule de type côte à côte doit être de taille à pouvoir atteindre et tenir solidement la poignée de maintien conçue pour la place qu’il occupe.

Aucun ensemble de retenue ou un coussin d’appoint ne peut être utilisé pour pallier l’impossibilité d’un passager du véhicule de respecter les dispositions du premier alinéa.

SECTION V

15. Nul ne peut conduire un véhicule de type côte à côte dans lequel a pris place un passager de moins de 16 ans qui ne satisfait pas aux obligations que lui impose la présente section.

Où peut-on circuler avec un quad muni d’un système de chenilles?

Les véhicules quad munis de chenilles : ne sont autorisés que dans les sentiers des clubs quad qui les acceptent. Se référer à la Liste des clubs quads qui acceptent les quads munis de système de chenilles. (Les systèmes de chenilles ne sont autorisés que du 15 novembre au 1er avril.)

Les chenilles sont autorisées pour notre club.

Quels véhicules peuvent utiliser un système de chenilles dans les sentiers autorisés?

Seuls les véhicules tout-terrain munis d’un guidon et pouvant être enfourchés, donc les quads, peuvent circuler dans les sentiers des clubs quads qui autorisent l’utilisation de système de chenilles.

De plus, il est précisé que la largeur hors tout d’un véhicule muni de chenilles ne peut excéder 1 524 mm. Certains modèles de quad sont trop larges pour utiliser un système de chenilles dans les sentiers.

Carte de sentiers:

Où puis-je m’en procurer?

Chaque club quad produit une carte de ses sentiers à l’intention de ses membres. Il est généralement possible d’obtenir une copie de cette carte de sentiers en contactant le club concerné.

Il existe, dans quelques régions, des cartes regroupant les sentiers de plusieurs clubs. Vous pourrez trouver ces cartes régionales dans certains présentoirs d’associations touristiques. Les cartes régionales peuvent également être obtenues par la poste en les demandant à la FQCQ.

La FQCQ produit annuellement une carte provinciale des sentiers de quad. Cette carte est envoyée à chaque membre de club avec l’édition d’hiver du magazine Sentier Quad et peut, au besoin, être demandée en contactant les bureaux de la Fédération.

Cartographie en ligne

La FQCQ met à la disposition des quadistes un service de cartographie en ligne. Celui-ci permet de consulter l’ensemble des sentiers du Québec et de vérifier l’état d’entretien des sentiers en hiver.

Accédez-y sous l’onglet Cartographie dans le menu de navigation.

La carte interactive permet de vérifier le moment de la dernière opération de surfaçage pour les sentiers. Il est important de savoir que la neige fraîchement surfacée doit reposer quelques heures afin de permettre au froid de la raffermir.

Qui doit suivre un cours de conduite selon la Loi?

• Tout conducteur âgé de 16 et 17 ans.
• Tout conducteur de 18 ans et plus qui transporte un passager, dans les sentiers fédérés, sur un motoquad conçu à l’origine pour ne transporter qu’une seule personne et modifié par l’ajout d’un siège installé selon les normes du fabricant du siège.

Quelles sont les conditions pour les jeunes conducteurs?

• Les conducteurs de 16 et 17 ans ont l’obligation d’obtenir un certificat d’aptitude en suivant la formation reconnue pour la conduite d’un motoquad. Ils ont également l’obligation de posséder un permis de conduire pour cyclomoteur (classe 6D), un permis de conduire pour tracteur de ferme (classe8), ou un permis de conduire pour véhicule de promenade (classe5) de la SAAQ, pour pouvoir circuler ou traverser sur une route autorisée.
• Le permis d’apprenti conducteur est toutefois reconnu aux mêmes conditions que lors de son utilisation sur la route. C’est-à-dire que son détenteur doit être accompagné d’un autre motoquad dont le conducteur est titulaire, depuis au moins deux ans, d’un permis de conduire automobile valide autorisant la conduite d’un véhicule de promenade (classe5).
• Il est interdit à tout conducteur de moins de 18 ans de transporter un passager sur un motoquad conçu à l’origine pour ne transporter qu’une seule personne et modifié par l’ajout d’un siège installé selon les normes du fabricant du siège. (Chapitre IV, section1, article18.1 de la Loi sur les véhicules hors route).
• Il est toutefois permis pour un conducteur de 16 et 17 ans de transporter un passager sur un motoquad conçu pour deux personnes (identifié à cet effet par le fabricant). Attention: Le conducteur de 16 et 17 ans doit tout de même détenir un certificat d’aptitude et un des trois permis requis de la SAAQ mentionnée ci-dessus pour transporter un passager.
• Il est également interdit aux conducteurs de moins de 18 ans de conduire un autoquad. (Chapitre IV, section1, article 18.1 de la Loi sur les véhicules hors route.)

Combien coûte le cours de conduite?

Le cours de conduite pour motoquad est donné au coût de 110$ taxes incluses, par étudiant.

Quelle est la durée du cours?

Le cours de conduite pour motoquad se déroule sur une période de 4 à 6 heures incluant la théorie et la pratique.

Équipement requis pour le cours?

• Véhicule conforme à la Loi sur les véhicules hors route du Québec
• Casque de protection approuvé
• Gants
• Bottes ou chaussures qui couvrent les chevilles
• Protection visuelle (Lunettes de protection ou visière)
• Vêtement couvrant les bras et les jambes

Le moniteur fournira les renseignements supplémentaires lors de la confirmation du cours.

Où aura lieu cours de conduite?

Le moniteur vous informera du lieu lors de la confirmation du cours.

Comment contacter un moniteur de ma région?

• Consultez la liste des moniteurs.
• Trouvez le moniteur le plus près de chez vous et contactez-le par téléphone ou par courriel.

Notez que le moniteur doit regrouper un nombre minimum d’étudiants pour confirmer une date de cours puisqu’il est nécessaire d’avoir suffisamment de participants pour faire les exercices prévus dans le cours de conduite.

Quel est le délai d’attente pour recevoir le certificat d’aptitude plastifié (certificat officiel)?

Le délai pour recevoir la version plastifiée de votre certificat d’aptitude peut varier en fonction du nombre de cours dispensés par les moniteurs. Toutefois, la carte qui vous a été remise à la fin de la formation sera reconnue tant que vous n’aurez pas reçu votre certificat plastifié. Sous toute réserve, le délai habituel pour recevoir votre certificat plastifié est d’environ 4 semaines.

Autocollant remis lors du cours de conduite

Lors du cours de conduite pour motoquad, chaque étudiant se voit remettre deux autocollants réfléchissant par son moniteur, ces autocollants sont une gracieuseté de la FQCQ. Ils peuvent servir à mettre sur le casque parce qu’ils sont réfléchissants donc ils ont pour fonction d’augmenter la visibilité de nuit.

Attention: Ces autocollants ne sont en aucun cas une preuve que la formation a été suivie et n’ont aucune signification légale, seul le «certificat d’aptitude» (carte plastifiée) constitue la preuve qu’un individu a suivi son cours de conduite en motoquad.

Remplacement du Certificat d’aptitude

En cas de perte ou suite à un changement d’adresse, pour obtenir un nouveau certificat d’aptitude, vous devez communiquer avec la FQCQ. Des frais de 10$ seront toutefois exigés, payables avant l’émission de la nouvelle copie du certificat par mandat-poste ou par carte de crédit.

L’utilisation de crampons sur un véhicule hors route n’est pas prévue au Code de la sécurité routière.

Un projet-pilote a donc été mis en place afin de déterminer les règles qui permettront d’apporter  une modification à la Loi sur les véhicules hors route à cet effet. Ce projet-pilote prévoit des dates d’utilisation, comme c’est le cas pour les automobiles dans le Code de la sécurité routière.

Voici le lien pour consulter ce projet-pilote.

http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cr/C-24.2,%20r.%2039.1.001/

Le magazine Sentier Quad est envoyé à tous les membres des clubs quads.

Pour toute demande concernant la réception de votre magazine, assurez-vous d’avoir en main votre numéro de droit d’accès. Ce numéro apparaît sur la vignette de votre véhicule ainsi que sur votre « copie du membre », en haut à droite.

Le magazine est aussi disponible aux non-membres sur abonnement.

Pourquoi je ne reçois pas mon magazine Sentier Quad?

Explications probables :

• Problème: L’adresse postale, qui a été inscrite lors de l’achat de votre droit d’accès, est incomplète ou erronée selon les exigences de Postes Canada.
• Solution: Vérifiez l’adresse écrite sur votre preuve d’achat pour vous assurer que les informations sont exactes et complètes. Il est important d’indiquer le numéro de case postale ou d’appartement si applicable. Contactez la FQCQ par courriel à info@fqcq.qc.ca , télécopieur 514-252-5280, ou téléphone 514-252-3050, pour demander une correction de votre adresse. Pour accélérer le service, indiquez le numéro de votre droit d’accès.
• Problème:  Vous avez déménagé et la FQCQ n’a pas reçu votre changement d’adresse.
• Solution: Vérifiez d’avoir effectué le changement dans votre compte FQCQ (www.ventes.fqcq.qc.ca) ou envoyez-nous un courriel à info@fqcq.qc.ca ou téléphonez-nous au 514-252-3050 pour demander une correction de votre adresse. (ayez en main vos informations et votre numéro de droit d’accès)

• Problème: Vous n’avez pas encore acheté votre droit d’accès pour la saison en cours.
• Solution: Procurez-vous votre droit d’accès. Votre adhésion au magazine sera activée dès que votre adhésion sera entrée dans la base de données de la FQCQ.
• Problème: La FQCQ n’a pas encore reçu votre preuve d’achat de droit d’accès ou votre droit d’accès est en attente d’être traité.
• Solution: Contactez la FQCQ pour signaler le problème. Par internet ou télécopieur: Décrivez le problème et joignez une copie de la preuve d’achat sur laquelle apparaît votre numéro de droit d’accès. Par téléphone: Assurez-vous d’avoir en main votre preuve d’achat sur laquelle apparaît le numéro de droit d’accès afin d’accélérer la recherche.

Doit-on faire immatriculer une carriole?

Oui, une carriole doit être immatriculée. Toutefois, le mot « carriole » n’est pas une catégorie utilisée pour l’immatriculation à la SAAQ. On parle plutôt d’une « remorque » (plaque R). Et ce, même s’il s’agit d’une remorque construite pour transporter des personnes.

Quels sont les équipements obligatoires pour une carriole?

Selon la Loi sur les véhicules hors route, une carriole doit posséder:

3. Tout traîneau ou remorque tiré par un véhicule hors route doit être muni de l’équipement suivant, lequel doit être conforme aux normes réglementaires:

• Un feu de freinage rouge à l’arrière.
• Deux réflecteurs rouges situés à l’arrière le plus près possible des extrémités de sa largeur.
• Deux réflecteurs latéraux droit et gauche, de couleur rouge, situés à égale distance de l’avant et de l’arrière.
• Une barre d’attache rigide qui empêche les renversements et les embardées, pivote de 90° de part et d’autre et permet un mouvement de tangage sans compromettre la stabilité de l’ensemble.
• Tout autre équipement déterminé par règlement.

Le paragraphe 1° ne s’applique qu’au traîneau ou à la remorque tiré par un véhicule hors route construit après le 1er janvier 1998.

Les plus de 1000 agents de surveillance de sentiers et la vingtaine d’agents pronvinciaux de la Fédération Québécoise des Clubs Quads sont formés, assermentés et habilités à travailler conjointement, et solidairement, avec tous les services policiers du Québec.

En vertu de l’article 38 de la Loi sur les véhicules hors route du Québec, ces agents ont les mêmes pouvoirs que les policiers pour l’application des lois dans l’exercice de leurs fonctions dans les sentiers.

Assurance obligatoire

Responsabilité civile obligatoire d’au moins 500 000$.

Depuis le 2 octobre 1997, la loi vous oblige à souscrire une assurance en responsabilité civile d’au moins 500 000 $ pour les dommages qui pourraient être causés à autrui par le véhicule avant d’utiliser un véhicule hors route. L’assurance en responsabilité civile couvre uniquement les dommages causés à autrui.

En effet, la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) ne perçoit aucune contribution d’assurance de responsabilité civile lorsqu’elle délivre la plaque d’immatriculation pour votre véhicule hors route. Voici des situations pour lesquelles la SAAQ ne paie aucune indemnité:

• Collision entre un véhicule hors route et un marcheur dans un sentier de motoneige/VTT.
• Collision entre un véhicule hors route et un véhicule stationné sur un chemin public.
• Collision entre un véhicule hors route et un marcheur sur un chemin public.
• Collision entre deux véhicules hors route sur un chemin public.
• Collision entre deux véhicules hors route dans un sentier aménagé.
• Collision entre deux véhicules hors route sur une propriété privée où il n’y a pas de sentier.

Par conséquent, vous devez vous procurer une assurance de responsabilité civile auprès de votre compagnie d’assurance pour avoir droit à une indemnité.

En cas d’accident, les dommages à vos vêtements sont considérés comme un préjudice corporel. De ce fait, vous ne serez pas indemnisé par la SAAQ (comme c’est le cas d’un conducteur automobile) si vous êtes victime d’un des exemples de collision énumérés ci-dessus. C’est l’assureur privé qui se charge de rembourser vos dommages.

En vigueur depuis le 2 octobre 1997, la Loi sur les véhicules hors route exige que les propriétaires de véhicules hors route détiennent un contrat d’assurance de responsabilité civile d’au moins 500 000 $ garantissant l’indemnisation d’un préjudice corporel ou matériel causé par ce véhicule. Si vous contrevenez à cette obligation, vous commettez une infraction et êtes passible d’une amende de 250 $ à 500$.

Assurances additionnelles

Assurance pour vos dommages matériels

• Vous pouvez aussi souscrire une assurance pour couvrir les dommages matériels à votre véhicule. Cette protection n’est pas obligatoire. Mais si vous décidez de l’acheter, plusieurs options s’offrent à vous:
• Tous risques: couvre tous les risques de dommages occasionnés à votre véhicule.
• Collision ou versement: couvre les dommages occasionnés à votre véhicule lorsque vous êtes responsable de l’accident ou que l’accident n’implique aucun autre véhicule (lorsque votre véhicule renverse, par exemple). Cette protection couvre également les dommages résultants d’un délit de fuite.
• Accidents sans collision ni versement: couvre plusieurs risques, notamment le feu, le vol, le vandalisme et le bris de vitre.
• Risques spécifiés: couvre uniquement certains risques spécifiés dans votre police, entre autres, le feu et le vol.

Assurance pour vos dommages corporels

Il est possible de vous procurer une assurance pour dommages corporels.

Puisque l’assurance responsabilité civile couvre uniquement les dommages causés à autrui, vos propres dommages corporels ne seront pas couverts dans l’éventualité ou la responsabilité vous incombe.

Sachez que si vous êtes victime d’un accident, les dommages à vos vêtements sont considérés comme corporels. C’est l’assureur privé auprès duquel vous aurez pris une assurance corporelle qui se charge de rembourser ces dommages.

Pour circuler en véhicule hors route ou à bord d’une remorque (carriole) tiré par un tel véhicule tout individu a l’obligation de porter un casque de protection conforme aux normes stipulées dans le « Règlement sur les casques protecteurs ». Il est également obligatoire que le casque de protection soit correctement attaché.

Extrait du « Règlement sur les casques protecteurs »

2.  Toute personne prenant place sur une motocyclette, un cyclomoteur, dans une caisse adjacente, sur un véhicule hors route visé par la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-1.2) ou dans un traîneau, ou une remorque, tiré par un tel véhicule doit porter un casque protecteur conforme à l’une des normes reconnues de fabrication, de vente, d’installation et d’utilisation suivantes:

• Norme CAN-3-D230 de l’Association canadienne de normalisation.
• Norme DOT FMVSS 218 du Department of Transportation des États-Unis.
• Norme Specifications for Protective Headgear for Vehicular User Z90.1 de l’American National Standard Institute.
• Norme de la Snell Memorial Foundation.
• Norme du British Standards Institute.
• Norme ECE Regulation 22 de la United Nations Economic Commission for Europe.

Le casque protecteur doit porter, en tout temps, la marque apposée par le fabricant conforme aux exigences de la norme de fabrication.

Lors de déplacements en quad, il est obligatoire de maintenir allumés le phare blanc à l’avant et le feu de positionnement rouge arrière de votre véhicule.

Le phare blanc allumé permet de repérer plus facilement un quad qui vient à notre rencontre et le feu de positionnement rouge, situé à l’arrière du quad, aidera les conducteurs qui nous suivent à mieux évaluer notre vitesse de croisière.

Assures-vous de les maintenir allumés lors tous vos déplacements en quad.

En toute saison, lors de vos randonnées en quad, vous pouvez utiliser le code de signaux adapté aux véhicules hors route.

La gestuelle proposée par ce code est simple et facile à mémoriser.

Prendre l’habitude de signaler vos intentions lors d’un arrêt imprévu, d’un changement de direction, ou même d’indiquer aux véhicules que vous rencontrez la présence des quads qui vous succèdent en sentier, peut contribuer à accroître significativement votre sécurité et celle des autres.

C’est simple, vous devez avoir en mains les informations de votre droit d’accès, de votre quad et vous devez remplir le formulaire disponible à l’adresse suivante : https://quad.intact.ca/intact-forms/intactformsdb/webdrrcquads.do?action=web&lang=fr.